Jean Fourre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
Commission bancaire
suppleant
JORFTEXT000000592575(source JORF)
nomination
15 Août 200215/08/2002
De: Fourre (Jean, Claude)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000582745(source JORF)
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme président de la commission interministérielle des formes civiles du service national pour la même période
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000755272(source JORF)
désignation
19 Novembre 200019/11/2000
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle
instituée par l'article L
951-1 du code de la sécurité sociale
président
Groupe:
Commission de contrôle
JORFTEXT000000382328(source JORF)
nomination
20 Février 199720/02/1997
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme président de la commission interministérielle des formes civiles du service national pour la même période
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la commission interministérielle des formes civiles du service national
Groupe:
Commission interministérielle des formes civiles du service national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564437(source JORF)
désignation
11 Janvier 199711/01/1997
De: Fourre (Jean)
suppléant
Objet:
membres du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
conseillers d'Etat
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Conseil d'État
JORFTEXT000000380921(source JORF)
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
Commission bancaire
suppleant
JORFTEXT000000173498(source JORF)
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Jean Fourré
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-05-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000742264(source JORF)
admission
04 Mai 199604/05/1996
De: Fourré (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
1o
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
président
Groupe:
Conseil d'État
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000554163(source JORF)
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Fourre (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Groupe:
Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
president
JORFTEXT000000164679(source JORF)
cessation de fonction
02 Juin 199402/06/1994
De: Fourre
Objet:
président de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
pour la même période
Groupe:
Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
president
JORFTEXT000000345908(source JORF)
renouvellement
30 Janvier 199230/01/1992
De: Fourre (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Groupe:
Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
date_debut="1991-10-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345908(source JORF)
renouvellement
30 Janvier 199230/01/1992
De: Fourre (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission bancaire
suppléants
Groupe:
Commission bancaire
suppleant
JORFTEXT000000534318(source JORF)
nomination
15 Août 199015/08/1990
De: Fourre (Jean, Dominique)
conseiller d'Etat. Chevalier du 9 juin 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-09"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
promotion
15 Avril 199015/04/1990